Paysages
Saveurs
Héritages
Re.créations
Equipage
Editeur
Le site Internet www.cancoillotte.net est édité par l’association de Loi 1901 : Cancoillotte.net
Déclaration en sous-préfecture de Montbéliard le 2 juin 2003 sous le N° 0252006096
Parution au Journal Officiel du 19 juillet 2003 (135ème année - n°29)
Siège social :
23 rue Lablotier
90140 BOUROGNE
e-mail
Directeur de publication :
Thierry MOLLET
23 rue Lablotier
90140 BOUROGNE
e-mail
Tél. : 03 84 46 18 36
Administrateur du site :
Michel CRAMATTE
22, rue Charles Allemand
25400 AUDINCOURT
e-mail
Hébergement
Le site est hébergé par :
CNIL
Conformément à La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, ce site Internet fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) : N° 1054377
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour cela, contactez l’administrateur du site.
Droits d’auteur
Vu l’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’intégralité de ce site, fait l’objet d’un dépôt auprès d’un organisme reconnu par le ministère de la culture : N° depôt SDGL (Société des Gens de Lettres) en cours de validation
Toutes les oeuvres numériques qui y sont présentées, sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Veuillez contacter l’éditeur du site si vous voulez les utiliser.
cancoillotte.net 2001-2013